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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Centre d'Etudes des Signaux et Systèmes
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AQUAPHONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAPHONE
Centre d'Etudes des Signaux et Systèmes S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96624344
Date de dépôt :
30/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2006

Présentation de la marque AQUAPHONE

Déposée le 30 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Centre d'Etudes des Signaux et Systèmes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUAPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Centre d'Etudes des Signaux et Systèmes domicilié(e) Parc Tertiaire Valgora Bâtiment C, 83160 LA VALETTE-DU-VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 715 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe LEVEQUE - France.

La marque AQUAPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624344.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAPHONE est expirée depuis le 30 avril 2006.

Centre d'Etudes des Signaux et Systèmes a également déposé les autres marques suivantes : STONEPHONE , CAILLOUPHONE , SNOWPHONE


Centre d'Etudes des Signaux et Systèmes S.A.R.L. - Parc Tertiaire Valgora Bâtiment C, 83160 LA VALETTE-DU-VAR - France - SIREN 382715985


Monsieur Christophe LEVEQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Appareil scientifique d'écoute et de contrôle de phénomènes naturels